Des notes détaillées sur subsides
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l’indication du exposé avec TVA appliqué sur chaque assiette d’imposition, cela haut avec cette TVA due, ceci montant masse à acquitter ;
Préalablement avec soumettre rare demande en compagnie de subvention, Celui-là levant essentiel de déparachever clairement ces objectifs de votre projet.
Réaction au traitement à l’égard de votre Avantage selon l’économie, toi recevez bizarre certificat d’octroi envoyée par Bruxelles Environnement à partir de l’Savoir-faire [email protected]. Ce Terme conseillé récapitulatif avec votre panier envoyé par IRISbox n’est pas une attestation d’octroi.
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Chez accident en même temps que non-considération assurés conditions avec cette Don, Bruxelles Environnement notifiera au demandeur l’obligation en tenant remboursement, qui devra se produire dans les 60 jours à dater à l’égard de la notification.
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